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Les Petites Étoiles d'Orient

Informations légales

Mentions légales et confidentialité

Dernière mise à jour : 30 août 2026.

Éditeur du site

Le présent site, accessible à l'adresse https://www.lespetitesetoilesdorient.fr, est édité par :

  • Les Petites Étoiles d'Orient, association régie par la loi du 1er juillet 1901
  • Siège social : 48 Avenue Émile Zola, 93380 Pierrefitte-sur-Seine
  • Numéro RNA : W931028301
  • Numéro SIRET : 929 412 922 00015
  • Adresse e-mail : lespetitesetoilesdorient@gmail.com
  • Téléphone : 06 52 62 83 02

Directrice de la publication : Prisca Belfan, en qualité de présidente de l'association.

Hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : vercel.com — contact : privacy@vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site — textes, photographies, logo, mise en page, code — est la propriété exclusive de l'association Les Petites Étoiles d'Orient ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'association.

Photographies : les visages des enfants apparaissant sur les photos publiées sur ce site sont systématiquement floutés ; leur publication ne nécessite donc pas d'autorisation individuelle. Dans le cas exceptionnel où une photographie non floutée serait publiée, elle ne l'est qu'avec l'autorisation écrite préalable des représentants légaux de l'enfant concerné, selon les mêmes modalités que ci-dessus. Toute question ou demande de retrait peut être adressée à lespetitesetoilesdorient@gmail.com et sera traitée sans délai.

Responsabilité

L'association s'efforce de maintenir les informations de ce site exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence totale d'erreur ou d'omission. Les informations relatives aux horaires, tarifs et lieux de cours sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'association n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Politique de confidentialité

Cette politique explique quelles données personnelles sont collectées sur ce site, pourquoi, et ce que vous pouvez en faire. Elle est établie conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD, règlement UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée.

Responsable du traitement

L'association Les Petites Étoiles d'Orient, 48 Avenue Émile Zola, 93380 Pierrefitte-sur-Seine, représentée par Prisca Belfan, est responsable du traitement des données collectées via ce site.

Données collectées et finalité

Ce site ne collecte des données que lorsque vous remplissez volontairement le formulaire de contact. Les données concernées sont :

  • votre nom et prénom ;
  • votre adresse e-mail ;
  • votre numéro de téléphone, si vous choisissez de le renseigner ;
  • l'objet de votre demande et le contenu de votre message.

Finalité unique : répondre à votre demande et, le cas échéant, organiser l'inscription ou la venue de votre enfant à un cours. Ces données ne sont utilisées à aucune autre fin — pas de prospection, pas de newsletter automatique, pas de profilage.

Base légale : votre consentement, recueilli par la case à cocher du formulaire (article 6.1.a du RGPD).

Destinataires

Les données sont transmises uniquement aux personnes de l'association en charge des inscriptions. Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni communiquées à des tiers à des fins commerciales.

L'acheminement technique du formulaire est assuré par Web3Forms (Devsurge Technologies), sous-traitant au sens du RGPD, qui transmet le contenu du formulaire par e-mail à l'association. Voir la politique de confidentialité de Web3Forms.

L'hébergement du site est assuré par Vercel Inc., société établie aux États-Unis. Vercel traite les données techniques de connexion (journaux serveur) nécessaires au fonctionnement du site. Ces transferts hors Union européenne sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Durée de conservation

Les messages reçus sont conservés pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande, et au maximum 12 mois après le dernier échange, puis supprimés. Si votre enfant est inscrit, les données d'inscription sont conservées selon les règles applicables aux adhésions de l'association, indépendamment de ce site.

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Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition au traitement de vos données, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment.

Pour exercer ces droits, écrivez à lespetitesetoilesdorient@gmail.com ou par courrier à l'adresse du siège social. Une réponse vous sera apportée dans un délai maximal d'un mois.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL : www.cnil.fr/fr/plaintes.